Calcul des cotisations RSI

Quel entrepreneur ne s’est pas déjà perdu dans les méandres des appels de cotisations RSI… avec des sommes appelées qui peuvent parfois paraître excessives et qui, dans le meilleur des cas, sont incompréhensibles par le commun des mortels ?

Bon à savoir
Pour (essayer de) bien comprendre le fonctionnement de ces appels de cotisations, il faut d’abord quelques prérequis :

  • Les cotisations RSI sont assises sur votre revenu ;
  • Votre revenu est retenu par année civile ;
  • Le RSI calcule vos cotisations (provisionnelles ou régularisations) sur la base du dernier revenu dont il a lui-même connaissance ;
  • Votre revenu n’est porté à la connaissance du RSI qu’une fois par an, en mai de l’année qui suit celle au cours de laquelle le revenu a été perçu ;
  • Le RSI détermine l’échéancier de vos cotisations provisionnelles d’une année en fin d’année précédente.

Vous venez de vous installer
Dans ce cas, le RSI ne connait pas encore le montant de votre revenu qui sert d’assiette au calcul des cotisations. En attendant de recevoir de votre part cette information, le RSI considère que votre revenu sera équivalent à un revenu forfaitaire, appelé forfait première année.
C’est sur la base de ce revenu que seront appelées vos premières cotisations.

Vous entamez la deuxième année d’activité
Vous commencez tout juste votre deuxième année d’activité et venez de recevoir un nouvel échéancier pour vos cotisations relatives à cette nouvelle année.
Le RSI n’ayant toujours pas connaissance des revenus que vous avez prélevés l’année précédente, ce nouvel échéancier est calculé sur un nouveau forfait (forfait deuxième année).

Quand dois-je déclarer mes revenus au RSI ?
Vous devez déclarer vos revenus de l’année N au RSI une fois par an, en mai N+1 sur la Déclaration Commune des Revenus (DCR).
Cette déclaration est quelque peu redondante avec votre déclaration d’impôt sur le revenu que vous adressez à l’administration fiscale. Mais ces 2 institutions n’ayant pas encore réussi à mutualiser leurs sources d’information, la DCR perdure en parallèle de la déclaration d’impôt.

Et la régularisation ?
Le RSI reçoit en mai de chaque année la déclaration de votre revenu sur la DCR (Déclaration Commune des Revenus).
Le temps pour lui d’exploiter votre déclaration et de calculer les cotisations dont vous êtes effectivement redevables, le RSI vous adresse en fin d’année une régularisation de charges au titre de l’année précédente.
Cette régularisation est égale à la différence entre les cotisations dont vous êtes effectivement redevables compte tenu du revenu déclaré sur la DCR et les cotisations provisionnelles déjà versées au cours de la période considérée.
Cette régularisation sera d’autant plus importante que le montant de votre revenu réel sera éloigné de l’assiette retenue pour le calcul de vos cotisations provisionnelles.